CLUB & BOUTIQUE PRINTABLES - CONDITIONS GÉNERALES D'ACHAT

L'exploitant des CLUBS PRINTABLES & DE LA BOUTIQUE est Prusa Research a.s., dont le siège social est situé à Partyzánská 188/7A, 17000, Prague 7, numéro d'identification : 06649114, inscrit au registre du commerce tenu par le tribunal municipal de Prague, section B, insertion 23056 (ci-après dénommé "PRUSA").

Détails du contact :

L’adresse du siège social et l’adresse postale de PRUSA :

Prusa Research a.s.
Partyzánská 188/7a 170 00 Prague 7 – Holešovice
République tchèque

Service client pour les plaintes et réclamations :

1. INTRODUCTION ET DÉFINITIONS

   1.1. Le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES sont un service en ligne fourni par PRUSA grâce auquel les utilisateurs PRINTABLES enregistrés peuvent proposer du contenu numérique et des services associés à d'autres utilisateurs PRINTABLES ("CLUB & BOUTIQUE PRINTABLES"), soit par abonnement, soit en mettant à disposition un contenu numérique en téléchargement payant en ligne ("Contenu Numérique").

   1.2. La "Boutique" désigne les services de mise à disposition de contenu à des tiers via un profil utilisateur PRINTABLES avec le service CLUB & BOUTIQUE PRINTABLES activé.

   1.3. Les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES font partie des Services PRINTABLES et sont disponibles via le site internet à l'adresse : <a1>https://www.printables.com/store</a1>.

   1.4. Le "Créateur" désigne un utilisateur PRINTABLES qui s'est inscrit pour vendre du contenu numérique via PRINTABLES selon les termes et conditions énoncés dans les .Conditions Générales du Club & de la Boutique Printables pour les Créateurs.

   1.5. L'"Acheteur" désigne un utilisateur PRINTABLES qui acquiert du contenu numérique auprès d'un Créateur via le Club & la BOUTIQUE PRINTABLES moyennant des frais.

   1.6. Le "Consommateur" désigne toute personne physique qui agit dans un but qui ne peut être considéré comme son commerce, son entreprise, son artisanat ou sa profession.

   1.7. Quand nous utilisons le terme "vous" ou "utilisateur" dans les présentes Conditions Générales d'Achat, nous entendons vous en tant qu'Acheteur.

   1.8. Les présentes Conditions Générales d'Achat du Club & de la Boutique Printables régissent les droits et obligations entre PRUSA et l'Acheteur (les "Conditions Générales d'Achat") et constituent un contrat entre PRUSA et l'Acheteur, qui est conclu en confirmant ces Conditions Générales d'Achat lors de l'acquisition de contenu numérique auprès du Créateur via le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES.

   1.9. Les Conditions d'Utilisation de Printables.com ("Conditions Générales de PRINTABLES") et les Conditions Générales d'Utilisation des Sites PRUSA ("Conditions Générales") font également partie intégrante des présentes Conditions Générales d'Achat.

   1.10. NOTE IMPORTANTE :Toute relation contractuelle en vertu de laquelle un contenu numérique est vendu entre le Créateur et l'Acheteur est un contrat entre le Créateur et l'Acheteur uniquement. PRUSA n'est pas directement impliqué dans cette relation contractuelle bilatérale. A cet égard, le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES agissent uniquement comme moyen technique pour la conclusion et la mise en œuvre de la relation contractuelle entre le Créateur et l'Acheteur ayant pour objet la livraison contre rémunération du contenu numérique sélectionné.

   1.11. Tous les paiements dans le CLUB & le BOUTIQUE PRINTABLES sont effectués via notre prestataire de services de paiement, STRIPE ("STRIPE") (https://stripe.com/en-cz). L'utilisation de ces services de paiement est soumise aux conditions générales de STRIPE, disponibles sur le lien ci-dessus. PRUSA se réserve le droit de changer de prestataire de services de paiement à tout moment dans le futur, auquel cas (dans la mesure applicable) les conditions générales relatives à ou faisant référence à STRIPE énoncées dans les présentes Conditions Générales d'Achat s'appliqueront au nouveau prestataire de services de paiement. .

   1.12. Le Créateur accepte l'utilisation de moyens de communication à distance dans le cadre de l'utilisation des services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES. L'Acheteur supportera les frais occasionnés par l'utilisation des moyens de communication. Ces coûts ne diffèrent pas des tarifs de base en vigueur chez l'utilisateur.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES DU CLUB & DE LA BOUTIQUE PRINTABLES

   2.1. Les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES sont fournis par PRUSA sans aucune garantie, garantie de disponibilité, de qualité marchande ou de qualité publicitaire. Les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES peuvent être de temps à autre temporairement indisponibles. En cas d'indisponibilité planifiée, nous informerons les utilisateurs à l'avance.

   2.2. Le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES ne peuvent être utilisés que par les utilisateurs PRINTABLES de plus de 15 ans en tant qu'acheteurs.

   2.3. L'affichage des offres de chaque Créateur est basé sur le tri général des contenus sur les pages web PRINTABLES en fonction des paramètres de recherche saisis par l'utilisateur, c'est-à-dire des mots-clés ou des filtres prédéfinis sélectionnés. PRUSA ne classe pas le contenu disponible via PRINTABLES. Toute évaluation des Créateurs est basée sur leur activité, l'évaluation des autres utilisateurs et est purement liée à l'utilisation des services de PRINTABLES.

   2.4. PRUSA ne vérifie pas l'authenticité des critiques ou des évaluations du contenu ou des activités des autres utilisateurs de PRINTABLES.

   2.5. PRUSA ne fournit aucune assistance ni aucun avantage d'affichage ou de classement payant au sein du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES ou sur le site web de PRINTABLES.

   2.6. Si vous utilisez les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES et que vous êtes également dans la position d'un Consommateur vis-à-vis de PRUSA, c'est-à-dire notamment que vous n'utilisez pas les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES pour des besoins autres que personnels, vous reconnaissez et acceptez que le service numérique du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES vous est fourni au moment de la connexion et du paiement de l'achat du contenu numérique. Les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES vous sont ainsi fournis avant l'expiration du délai de 14 jours pour exercer le droit de rétractation du consommateur pour la livraison des services numériques du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES, et vous ne disposez donc pas de ce droit de rétractation contre PRUSA dans le cas des services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES.

   2.7. Parallèlement, le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES est un service numérique fourni par PRUSA en ligne et exclusivement via le site www.printables.com/store. PRUSA n'a aucune obligation de fournir des mises à jour des services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES à cet égard et les services sont fournis "tels quels" sans aucune garantie supplémentaire. Vos droits en cas de mauvaise exécution vous reviennent en tant que consommateur, compte tenu de la nature numérique du service, dans la mesure des dispositions de l'article 2389t de la loi n° 89/2012 Coll. - Code civil. Si les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES ne vous conviennent pas ou si vous n'êtes pas satisfait de leur fonctionnement, vous avez le droit de mettre fin à leur utilisation à tout moment.

3. AUTRES CONDITIONS D'ACHAT

   3.1. L'Acheteur a le choix d'obtenir le contenu numérique proposé par le Créateur via le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES soit par le biais d'un abonnement mensuel au contenu premium du Créateur sélectionné, soit en achetant un contenu numérique individuel et en le téléchargeant sur l'appareil de l'Acheteur.

   3.2. Le contenu et l'étendue du contenu numérique proposé et, le cas échéant, d'autres services ainsi que le prix relèvent de la seule responsabilité du Créateur de la Boutique concernée, qui a également le droit de modifier à tout moment l'étendue du contenu et des services proposés.

   3.3. En tant qu'acheteur, vous êtes tenu de respecter et de respecter tous les conditions générales fixés par le Créateur pour l'achat du contenu numérique mis à disposition par le Créateur, y compris notamment le prix et les conditions de licence et toute autre restriction sur le contenu numérique mis à disposition. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'achetez pas de contenu numérique auprès du Créateur.

   3.4. Dans le cas où vous réalisez que les conditions générales énoncées par le Créateur sont incompatibles avec les présentes Conditions Générales d'Achat, les conditions de service de PRUSA ou la loi applicable, vous devez nous en informer à l'adresse : [email protected].

   3.5. Dans le cas d'un achat d'abonnement de contenu numérique auprès d'un Créateur, il s'agit d'une relation contractuelle qui implique qu'il s'agit d'un paiement mensuel récurrent, et donc que les frais d'abonnement que vous aurez choisis seront débités de votre carte bancaire ou autre moyen de paiement choisi par le prestataire de services de paiement de manière régulière jusqu'à ce que vous annuliez l'abonnement dans les paramètres de votre profil sur PRINTABLES ou jusqu'à ce que vous annuliez l'autorisation de paiement d'abonnement mensuel auprès de votre prestataire de services de paiement, si votre prestataire de services de paiement propose une telle fonctionnalité.

   3.6. La durée de facturation pour l'achat de contenu numérique auprès du créateur par abonnement est d'un mois calendaire. Si vous choisissez de payer les premiers frais d'abonnement au cours d'un mois calendaire, vous serez soit crédité des premiers frais d'abonnement pour une période de facturation complète par la suite, à votre choix, en fonction de l'offre de niveau que vous avez sélectionnée et du montant des frais d'abonnement déterminé par le Créateur, ou vous paierez les frais d'abonnement mensuels quelle que soit la durée de la période restante de ce mois, sans remboursement de la différence (part au prorata).

   3.7. NOTE IMPORTANTE :Comme indiqué ci-dessus, le contrat en vertu duquel vous obtenez du contenu numérique du Créateur contre rémunération est conclu directement avec le Créateur concerné. PRUSA ne fait pas partie de cette relation contractuelle. Vous reconnaissez et acceptez que vous traiterez toutes les réclamations découlant du contrat entre vous et le Créateur directement avec le Créateur. Cela inclut, en particulier, toutes les réclamations ou tous les droits découlant d'une exécution défectueuse, que l'objet de l'exécution soit un contenu numérique ou un autre service. Parallèlement, si le Créateur est une personne privée, veuillez noter que le contrat avec le Créateur privé (en tant que vendeur) n'est pas soumis aux droits des consommateurs en vertu de la réglementation de l'Union européenne en matière de protection des consommateurs.

   3.8. Si vous êtes un consommateur vis-à-vis du Créateur, vous acceptez que le contenu numérique ou le service numérique soit mis à votre disposition contre paiement du prix du contenu numérique. Vous reconnaissez et acceptez par la présente que dans un tel cas, vous n'avez plus le droit de résilier le contrat avec le Créateur.

   3.9. Dans le cas d'un abonnement, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment, étant entendu que tout abonnement déjà payé n'est pas remboursable.

   3.10. Si vous ne payez pas les frais d'abonnement mensuels pour le mois calendaire suivant, votre accès au contenu numérique mis à disposition par le Créateur dans le cadre de l'abonnement sera automatiquement annulé.

   3.11. Le prix du contenu numérique fixé par le Créateur est le prix final, le prestataire de paiement débitera donc ce montant de votre compte. Veuillez toutefois noter que le Créateur est seul responsable du prix et des éventuelles obligations fiscales ou tarifaires. PRUSA ne sera pas responsable envers vous en tant qu'acheteur ou abonné à cet égard et ne sera pas obligé de vous indemniser ou de vous rembourser les frais ou pénalités supplémentaires, le cas échéant.

   3.12. Vous reconnaissez et acceptez en outre que PRUSA ne sera pas responsable de tout dommage ou préjudice résultant de l'annulation de votre compte utilisateur en raison de votre violation des présentes conditions générales d'achat ou découlant de votre utilisation des offres des Créateurs/exploitants de la boutique respective, c'est-à-dire en particulier dans le cadre de votre utilisation du contenu numérique obtenu du Créateur ou découlant du paiement du prix du contenu numérique, que le dommage soit causé par les paramètres des services STRIPE, par une raison sur le partie de PRUSA ou par une raison de la part du Créateur. Dans cette mesure, vous renoncez également à toute réclamation contre PRUSA et les sociétés affiliées à PRUSA de quelque manière que ce soit, financièrement ou personnellement.

4. UTILISATION RAISONNABLE DU SERVICE ET SIGNALEMENT DE CONTENU RÉPRÉHENSIBLE

   4.1. L'acheteur doit utiliser tous les sites web de PRUSA uniquement de la manière standard et aux fins prévues. L'utilisation du site Internet de PRUSA, y compris du site PRINTABLES, ne doit pas contrevenir aux Conditions Générales, aux dispositions légales généralement contraignantes ou aux bonnes mœurs, ni interférer avec les droits et intérêts légitimes de PRUSA, d'autres utilisateurs ou de tiers.

   4.2. En cas de manquement à l'obligation prévue au paragraphe précédent, PRUSA aura le droit de restreindre ou de mettre fin à l'accès au compte utilisateur PRINTABLES, y compris au Contenu disponible via le CLUB & la BOUTIQUE PRINTABLES, à tout moment et sans indemnisation.

5. RÉSOLUTION DES LITIGES DE CONSOMMATION

   5.1. Si vous utilisez les services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES en tant que Consommateur pour un usage personnel, vous pouvez adresser votre réclamation concernant votre contrat avec PRUSA, que vous ne parvenez pas à résoudre à l'amiable, auprès de l'organisme compétent de règlement des litiges de consommation, qui est :

   Czech Trade Inspection Authority, Central Inspectorate, Alternative Dispute Resolution (ADR) Department
   Stepanska 15
   120 00 Prague 2 - New Town
   Adresse e-mail : [email protected]
   Site web : https://adr.coi.cz

   5.2. En tant que consommateur, vous pouvez également utiliser la plateforme de résolution des litiges mise en place par la Commission européenne, disponible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

6. DISPOSITIONS FINALES

   6.1. PRUSA a le droit de modifier ou de compléter le libellé des présentes Conditions Générales d'Achat à tout moment, sans préjudice des droits et obligations nés pendant la période d'effet de la version précédente. En outre, PRUSA peut modifier unilatéralement les conditions générales de ses obligations à long terme en vertu des présentes Conditions Générales d'Achat de manière raisonnablement appropriée. PRUSA informera les utilisateurs du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES d'une telle modification des conditions d'achat au moins 15 jours avant la date d'entrée en vigueur de la nouvelle version des conditions en publiant la nouvelle version sur l'interface web ou en envoyant un message à l'adresse e-mail répertoriée dans le profil PRINTABLES respectif.

   6.2. PRUSA se réserve le droit d'interrompre ou de mettre fin au service du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES à tout moment sans aucune obligation d'indemniser les Acheteurs ou les Créateurs pour tout dommage direct ou indirect, autre préjudice ou perte de profits. Vous reconnaissez et acceptez cette limitation de responsabilité et votre utilisation du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES constitue votre consentement à celle-ci. Si vous n'acceptez pas cette limitation de responsabilité, n'utilisez pas les Services du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES. En cas de résiliation du service du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES, PRUSA fournira à l'utilisateur un préavis d'au moins 30 jours, sauf lorsque le respect de ce délai n'est pas requis ou autorisé par la loi applicable ou une décision de l'autorité de contrôle compétente.

   6.3. Les présentes Conditions Générales d'Achat sont régies par les lois de la République tchèque. Si l'Acheteur est également un consommateur, il reconnaît en outre que le choix de la loi en vertu de la phrase précédente n'affecte pas ses droits en tant que consommateur, auxquels il ne peut être dérogé contractuellement et qui s'appliqueraient autrement en l'absence de choix de droit conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) n°593/2008 du Parlement européen et du Conseil du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (Rome I).

   6.4. Ces Conditions Générales d'Achat, et donc les contrats qui créent ces Conditions Générales d'Achat, sont rédigées en tchèque et en anglais. Si d'autres versions linguistiques de ces Conditions Générales d'Achat sont disponibles sur le site PRUSA, les dispositions de ces Conditions Générales d'Achat dans la version anglaise prévaudront en cas de conflit entre ces versions en langues étrangères et la version anglaise. Les contrats sont archivés et ne sont pas accessibles au public.

   6.5. PRUSA n'est lié par aucun code de conduite particulier concernant les utilisateurs du CLUB & de la BOUTIQUE PRINTABLES.

   6.6. Les parties excluent expressément l'application de la Convention de Vienne sur l'achat de marchandises aux relations contractuelles établies dans le cadre des présentes Conditions d'achat.

   6.7. L'invalidité ou l'inefficacité, même partielle, de toute disposition des présentes Conditions Générales d'Achat ou de toute partie de celles-ci n'affectera pas la validité et l'efficacité des dispositions restantes.

   6.8. Cette version des Conditions Générales d'Achat est valable et effective à compter du 13/12/2023. Pour les Acheteurs qui ont déjà accès au contenu numérique via la fonction Club conformément aux conditions du Club PRINTABLES du 03/08/2023 (les "Conditions du Club"), les présentes Conditions Générales d'Achat entreront en vigueur soit (i) lors du premier nouvel achat du Contenu numérique via la Boutique, auquel cas ces Conditions d'achat remplaceront les Conditions d'achat originales du Club dans leur intégralité ; ou (ii) entreront en vigueur le 1er janvier 2024, selon la première éventualité.

   6.9. La version actuelle et en vigueur de ces Conditions Générales d'Achat est disponible sur https://www.prusa3d.com/page/printables-club-and-store-terms-of-purchase_236519/